L’administration du site Bours’O Vert comporte :
- L’association GRAINE Provence-Alpes-Côte d’Azur, identifié par le numéro SIRET 40250924400040, Siège social : Domaine du Petit Arbois, bâtiment Marconi, avenue Louis Philibert, 13100 Aix-en-Provence. gpaca@grainepaca.org ; 09 72 13 37 85
- L’association GERES, identifiée par le numéro de SIRET 31415283600032, 04 42 18 55 88
Droits de propriété et contenus
Sauf mention spécifique, le nom, le logo Bours’O Vert et les contenus des sites internet rattachés au domaine boursovert.org sont la propriété du GERES.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marque, logos et contenus textes et multimédias, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de l’administration du site Bours’O Vert est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Les informations fournies sur ce site ne sauraient être exemptes d’erreurs malgré tout le soin apporté au contenu éditorial. L’administration du site Bours’O Vert décline toute responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de telles informations et ses conséquences.
Si le site propose des liens vers des sites internet extérieurs, leurs contenus ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de l’administration du site Bours’OVert.
L’administration du site Bours’O Vert se réserve le droit de modifier sans préavis les contenus publiés sur ce site internet.
Le traitement spécifique des contenus associés au service proposé par le site Bours’O Vert est explicité dans les Conditions Générales d’Utilisation (lien).
Données personnelles :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatisé par l’administration du site Bours’O Vert.
Les informations personnelles recueillies sont utilisées :
- Dans le cadre de l’administration du site Bours’O Vert (échange de biens et de services relatifs aux déchets verts incluant broyat, paillage, compost, purin, fumier, outils de broyage, broyeurs).
- Pour procéder à l’analyse statistique de la plateforme et des échanges réalisés via la plateforme (analyses de fréquentations, des inscriptions, analyses de fonctionnement, analyses des produits et des volumes échangés).
- Pour améliorer le fonctionnement du site Bours’O Vert.
Ces informations ne peuvent faire l’objet de cession à des tiers.
La base légale du traitement est le consentement des utilisateurs.
Les destinataires des données collectées sont les suivants :
- Le réseau régional GRAINE Provence-Alpes-Côte d’Azur, identifié par le numéro de SIRET 40250924400040 ;
- L’association GERES, identifiée par le numéro de SIRET 31415283600032 ;
- L’entreprise e-partenaire, identifiée par le numéro de SIRET 45232871900037, qui assure le développement et la maintenance technique du site.
Les données sont conservées pendant 2 ans.
Vous bénéficiez de droits concernant vos données personnelles : accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données (sous couvert de suppression de votre compte).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le GRAINE Provence-Alpes-Côte d’Azur, gpaca@grainepaca.org ; 09 72 13 37 85.